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MANDAT DE VENTE
CONFORT

Sans exclusivité · Flexibilité maximale

Le Courtier
MILLENIUM PROPERTIES SA
Boulevard du Théâtre 5 · 1204 Genève, Suisse · IDE : CHE-112.762.666

Le Mandant
Nom / Prénom :			___________________________________
Raison sociale :		        ___________________________________
Adresse complète :		___________________________________
Téléphone :			___________________________________
E-mail :				___________________________________

Art. 1 — Bien concerné
Objet :				___________________________________
Adresse :			___________________________________
N° parcelle / lot :		___________________________________

Art. 2 — Mission du courtier
Le courtier :
— Met en œuvre ses meilleurs efforts pour identifier un acquéreur
— Organise les visites et fournit les informations utiles
— Peut collaborer avec d’autres professionnels
— Exécute le mandat conformément aux instructions du mandant
Le présent mandat est conclu sans exclusivité, le mandant conservant la liberté de vendre par lui-même ou par l’intermédiaire d’autres professionnels.

Art. 3 — Positionnement du mandat
Le mandat Confort offre au mandant :
— Une grande flexibilité dans la commercialisation
— La possibilité de multiplier les canaux de vente
— Une collaboration souple avec le courtier
En contrepartie, le courtier n’est pas tenu à une stratégie de commercialisation intensive ou exclusive.

Art. 4 — Durée
Début : _______________ 		Échéance : _______________
Il peut être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de 15 jours.

Art. 5 — Prix de vente
Prix demandé : CHF ___________________________________ (indicatif)

Art. 6 — Commission
Taux : _______ % du prix de vente + TVA applicable
Due uniquement si la vente est conclue avec un acquéreur présenté par le courtier.
Exigible à la signature de l’acte de vente ou à la conclusion d’un accord engageant les parties.

Art. 7 — Principe de causalité
La commission est due uniquement si le courtier est à l’origine effective de la transaction, conformément aux principes du droit suisse du courtage (CO 412 ss).

Art. 8 — Absence d’exclusivité
Le mandant reste libre :
— De vendre par lui-même
— De mandater d’autres courtiers
Aucune indemnité ni commission n’est due si la vente est réalisée sans intervention du courtier.

Art. 9 — Promotion
Le courtier peut, avec l’accord du mandant :
— Diffuser le bien sur différents supports
— Utiliser photos et descriptifs

Art. 10 — Obligations du mandant
— Fournit des informations exactes
— Informe le courtier de toute vente en cours
— Collabore de bonne foi

Art. 11–13 — Responsabilité · Droit applicable · Validité
La responsabilité du courtier est limitée aux dommages résultant d’une faute prouvée. Le droit suisse s’applique ; le for est à Genève. La nullité éventuelle d’une clause n’affecte pas la validité du reste du contrat.

Fait à Genève, le ___________________________

Le Mandant					Le Courtier
Nom : ___________________________	        Millenium Properties SA

_____________________________		_____________________________
Signature					Signature autorisée

Millenium Properties SA · Boulevard du Théâtre 5 · 1204 Genève · IDE : CHE-112.762.666		
Document strictement confidentiel